L'étude réalisée pour le compte du Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire vient de démarrer.
Réalisée pour le compte du Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire, l’étude porte sur l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’élaboration et l’évaluation environnementale des documents stratégiques de façade (DSF) pour les quatre façades maritimes métropolitaines, à savoir :
- la façade Manche-Est/ Mer du Nord
- la façade Méditerranée ;
- la façade Nord Atlantique-Manche Ouest ;
- la façade Sud-Atlantique.
L’élaboration des DSF vise à répondre aux obligations de transposition des directives européennes établissant un cadre pour la planification de l’espace maritime d’action communautaire dans le domaine de la politique pour le milieu marin (directive-cadre « stratégie pour le milieu marin »).
Notre intervention consiste à réaliser l’analyse coût-efficacité des mesures environnementales, en lien avec nos confrères chargés d’évaluer les incidences économiques et sociales mesures et de réaliser l’évaluation environnementale stratégique des documents stratégiques de façade.
Partenaires: Epices, ASCA, Biotope, en collaboration avec LittOcean